Mentions légales

PROPOS DU SITE
Vous êtes actuellement connecté au site Internet de La Cité de l’Habitat.
L’ensemble des données et les informations présentes sur le site Internet www.lacitedelhabitat.com sont mises à disposition du public par La Cité de l’Habitat.
Editeur :
La Cité de l’Habitat
Route de Thann
68460 Lutterbach
Tél. : 03 89 50 11 71
Fax : 03 89 52 56 46

LA PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES SUR LE SITE www.lacitedelhabitat.com
• Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu
• Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers
• Aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues
Conformément la loi ‘Informatique et Libertés’ du 6 janvier 1978 (art. 34), vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, adressez-vous uniquement par courrier à : La Cité de l’Habitat – Route de Thann – 68460 Lutterbach

MESSAGERIE
Les messages envoyés sur le réseau Internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d’informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale.

DROIT D’AUTEUR – COPYRIGHT
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques ainsi que les séquences animées.
Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit du contenu du site www.lacitedelhabitat.com, faite sans l’autorisation expresse de la Cité de l’Habitat est illicite et constitue une contrefaçon.
Toute utilisation d’informations provenant du site www.lacitedelhabitat.com doit obligatoirement mentionner la source de l’information.
L’adresse Internet du site de la Cité de l’Habitat doit impérativement figurer dans la référence.
Les marques éventuellement citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

RESPONSABILITE
Le contenu et l’environnement des sites extérieurs auxquels le site www.lacitedelhabitat.com peut renvoyer (notamment par l’intermédiaire de liens ‘ hypertexte ‘) n’engagent pas la responsabilité de la Cité de l’Habitat. La Cité de l’Habitat ne saurait être tenu pour responsable d’éléments qu’il n’aurait pas introduit lui-même et qui proviendraient d’actions extérieures indélicates. Bien qu’un soin tout particulier ait été apporté à la réalisation du contenu de ce site, il ne peut être exclu qu’une erreur se soit fortuitement glissée dans le contenu.
La consultation du site www.lacitedelhabitat.com présuppose que l’internaute en accepte les termes et conditions précisés ci-dessus.

HEBERGEMENT
HRNET
75 allée gluck – 68200 Mulhouse
03 89 33 42 00